Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-liquide Halal
M. Abdellah Mamouni

Numéro de dépôt :
4032287
Date de dépôt :
14/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2023
E-liquide Halal de Abdellah Mamouni

Présentation de la marque E-liquide Halal

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2013 par monsieur Abdellah Mamouni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-liquide Halal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

La marque E-liquide Halal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-liquide Halal est expirée depuis le 14 septembre 2023.

Abdellah Mamouni a également déposé les autres marques suivantes : CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL , CIGATTITUDE , Joyetech , CIGARETTEC , MisterCig , eRoll , CIGPURE


M. Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


M. Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751359 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Tabac ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.